Nos avocats spécialisés vous conseillent sur tous les aspects juridiques du commerce électronique.
Le commerce électronique poursuit son expansion. Si votre entreprise est concernée par ses évolutions, vous aurez besoin d'une équipe expérimentée pour vous aider à gérer les risques, la conformité et les questions commerciales associés à votre activité en ligne.
Nous avons travaillé avec un grand nombre de distributeurs ainsi qu'avec des groupes de télécommunications, des sciences de la vie et de la chimie sur leurs défis juridiques liés au commerce électronique.
Avec son envergure mondiale, notre cabinet connaît en effet les opportunités et des défis juridiques que présente le commerce électronique dans de multiples juridictions. Nous disposons de surcroît d’une compétence reconnue dans l’accompagnement de clients basés aux États-Unis pour résoudre leurs problématiques de conformité transfrontalière. Notre équipe spécialisée dans le droit du e-commerce est ainsi présente dans tous les bureaux de notre réseau international et s’appuie sur un socle commun de compétences en matière de propriété intellectuelle, de confidentialité, de réglementation, de technologie et de TVA pour vous proposer une offre juridique véritablement complète.
Que vous lanciez une offre de vente en ligne au niveau international ou que vous envisagiez des transactions B-to-B spécifiques, notre équipe e-commerce sera en mesure de vous accompagner selon vos besoins.
Nos avocats expérimentés dans le domaine du commerce électronique vous conseillent sur tous les aspects du droit du commerce en ligne et sur mobile. Notre expérience inclut notamment :
- conseil d’une entreprise mondiale de communications sur la mise en œuvre d'un projet permettant la connectivité Internet de sa voiture au moyen d'une carte SIM intégrée au véhicule
- conseil d’une grande multinationale de commerce électronique en matière de protection de la vie privée liée à une gamme de projets sur mesure, ainsi que sur des projets technologiques et de commerce électronique de grande envergure, multidisciplinaires et collaboratifs, impliquant d'autres spécialistes du cabinet
- conseil d’un site web comparatif sur ses contrats informatiques et ses accords avec des sociétés d'assurance, ainsi que sur ses applications avec les consommateurs
- conseil d’une organisation intergouvernementale dans le cadre d'un projet de billetterie intelligente, incluant l’intégration de sa technologie d'authentification sécurisée des billets sur les téléphones mobiles au Royaume-Uni