Nos avocats spécialisés dans l’audit et l’évaluation de propriété intellectuelle vous aident à évaluer les risques et à maximiser le potentiel de votre portefeuille IP.
Tirer profit de votre capital et de vos actifs immatériels implique d'identifier les propriétés intellectuelles de votre entreprise et de mettre en place un processus robuste de protection et de respect de vos droits IP. Notre équipe expérimentée identifiera votre propriété intellectuelle et s'assurera que vos droits sont correctement enregistrés et protégés.
Nous commençons par effectuer une évaluation complète de votre portefeuille IP en veillant à bien comprendre la nature et la portée de vos actifs. Ensuite, nous élaborons ensemble une stratégie visant à pleinement optimiser vos actifs IP conformément à vos objectifs commerciaux, y compris à long terme.
Un audit IP vous permettra de vous assurer que vous disposez vis-à-vis de tiers des protections et des droits d’utilisation dont vous avez besoin, ainsi que des droits sur vos propres produits et savoir-faire. Nous pouvons également déterminer si votre portefeuille IP peut générer de nouveaux revenus et identifier un avantage concurrentiel qui aurait été négligé.
Nous travaillons avec des multinationales et des sociétés d'investissement dans des domaines aussi divers que la mode, l'électronique, les TMT, l'énergie et les sciences de la vie. Nos services vous permettre d’avoir une vision claire avant de vous lancer dans un projet d’expansion, une fusion ou de procéder à un changement de marque. Nous pouvons également vous conseiller sur la meilleure façon de structurer votre portefeuille pour en améliorer l’efficacité.
Nos avocats spécialisés en propriété intellectuelle sont très expérimentés, nombre d'entre eux sont issus de secteurs spécialisées et disposent d’une solide formation technique, ce qui leur permet de comprendre immédiatement les enjeux clés de votre activité. Nous pouvons également partager avec vous nos connaissances concrètes du terrain dans différentes juridictions, grâce à la couverture internationale d’un cabinet d'avocats tel que le nôtre.
Nos audits apporteront une nouvelle dynamique à votre portefeuille de propriété intellectuelle et vous garantiront une base solide pour construire l'avenir.
- la supervision d'audits de marques et de brevets et la réalisation de contrôles préalables dans le cadre de fusions et acquisitions, de structurations et de restructurations d'entreprises
- la réalisation d'audits IP approfondis pour le compte d'une société de services financiers afin d'évaluer les actifs à protéger et le risque potentiel associé
- la préparation de procédures internes pour les juristes en charge de la propriété intellectuelle afin de gérer les nouveautés, les opportunités de licence et les contentieux potentiels en matière d’IP
- l'examen des principaux contrats de licence IP ou des accords de développement conjoint avec des tiers afin d'évaluer les dispositions relatives à la propriété intellectuelle et déterminer si elles protègent correctement les droits IP de l'entreprise, notamment les marques, les brevets, les secrets commerciaux et les droits d'auteur
- revue des accords standard de non-divulgation/confidentialité pour évaluer les dispositions relatives à la propriété intellectuelle et déterminer si ces accords protègent efficacement les droits IP de l'entreprise, notamment les marques, les brevets, les secrets commerciaux et les droits d'auteur
- examen du site Web et de la présence en ligne d’une entreprise, ainsi que de ses documents marketing imprimés, afin d'identifier tout matériel qui, selon nous, devrait être enregistré au titre du droit d'auteur.